Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports : rapports, groupes de travail, 1985-1992

publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19930180

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : CABINET
SOUS-DIRECTION : CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS

Sommaire
Art 1-12 : Conseil national des transports (CNT) : documents diffusés, rapports, groupes de travail
1985-1992

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales