Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres des séances de la commission des phares et balises : ordre du jour, procès-verbaux, pièces jointes, avis, 1945-1988

publié le 15 juin 2010 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19910307

DIRECTION : Ports et navigation maritimes
SOUS-DIRECTION : Service des phares et balises

Sommaire

Art 1-49 : registres des séances de la commission des phares et balises : ordre du jour, procès-verbaux, pièces jointes, avis, 1945-1988

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 149
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales