Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques et pollutions industriels, 1990-1994

publié le 24 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : risques et pollutions industriels, 1990-1994 (format pdf - 91.4 ko - 23/03/2010)

Versement 20100226

MINISTERE : Environnement
DIRECTION : Prévention de la pollution et des risques
SOUS-DIRECTION : Service de l’environnement industriel

Sommaire
Dossiers de l’ancien Bureau d’analyse des risques et productions industrielles (BARPI) concernant la coopération en Europe de l’Est
Art 1 : coopération entre la France et la République fédérative tchèque et slovaque (RFTS), accord gouvernemental et institutions partenaires. 1991-1994.
Art 2 : données sur l’état de l’environnement de la RFTS. 1991-1992
Art 3-5 : gestion et activité des représentations. 1991-1994
Art 6-8 : déroulement des missions et colloques à Prague et Bratislava . 1993
Art 9-11 : dossiers de coopération thématiques. 1990-1991
Art 12-15 : expertises de sites industriels. 1991-1993.
Art 16-18 : minutier chronologique. 1990-1993

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 3 (6 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales