Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990
publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950534
Ministère : Environnement et cadre de vie
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Produits et déchets
Sommaire :
Art 1 : Réunions du groupe d’études pour l’élimination des déchets solides, élaboration de la loi déchet, 1971-1976
Art 2 : Réunions du comité national pour la récupération et l’élimination des déchets, 1977-1980
Art 3-13 : Procès-verbaux des conseils d’administration de L’ANRED (agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets), 1977-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990 (format pdf - 65 ko - 22/03/2010)