Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur des installations classées, sites à risque, pollution atmosphérique et des sols, 1958-2008

Répertoire détaillé (site Internet archives nationales)

Versement 20090327

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel

Sommaire
Art 1-18 : Conseil supérieur des établissements classés (CSEC) (1973-1974) et Conseil supérieur des installations classées (CSIC) (1975-2002) : procès-verbaux. 1973-2002
Art 18 (suite)-36 : sites à risque, catastrophe AZF à Toulouse : rapports, études. 1958-2003
Art 36 (suite)-55 : pollution atmosphérique : plans régionaux pour la qualité de l’air, couche d’ozone, effet de serre. 1950-2008
Art 55 (suite)-82 : pollution des sols : protection de l’eau, réhabilitation et de traitement des sites et sols pollués , sites et sols pollués sur d’anciens sites industriels. 1981-2004

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 82
Métrage linéaire : 37 ml (82 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales