Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : technologies propres, pollutions industrielles, 1961-2000

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : technologies propres, pollutions industrielles, 1961-2000 (format pdf - 79.1 ko - 22/03/2010)

Versement 20080071

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel

Sommaire
Art 1-25 : Technologies propres : procédés, pollution des eaux, 1965-1992
Art 26-45 : Programmes de recherche, action régionales , lutte contre la pollution industrielle, statistiques des pollutions domestiques et industrielles, pollution atmosphérique, agricole, surveillance des installations classées, 1961-2000

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 15 ml (45 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales