Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques technologiques et industries chimiques et pétrolières, 1948-2006

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : risques technologiques et industries chimiques et pétrolières, 1948-2006 (format pdf - 212.8 ko - 22/03/2010)

Versement 20080057

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel
Bureau : Risques technologiques et industries chimiques et pétrolières

Sommaire
Art 1-30 : Risques industriels : rejets industriels, stockage, entrepôts, assurance des risques : synthèses, études, enquêtes. 1983-2004
Art 31-56 : Industries chimiques : études, projet de loi, directive SEVESO, 1948-2005
Art 57-73 : Accident AZF à Toulouse, conséquences, projet de loi sur les risques industriels, 1999-2006
Art 74-122 : Produits chimiques : normes, méthodes, accidents, risques, études,1978-2004
Art 122 (suite)-143 : Industries pétrolières, raffineries, stockages, oléoducs : réglementation, études, 1951-2006
Art 143 (suite)–155 : Transport de matières dangereuses : études, 1986-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 155
Métrage linéaire : 52 ml (155 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales