Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Recherche : études sur la protection de la nature, les risques naturels et technologiques ...1934-2007

publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20090323

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Recherche et prospective

Sommaire
Etudes
Art 1-14 : Organisation administrative : politique et prospective, état de l’environnement, économie. 1972-2003
Art 15-35 : Stratégie nationale et développement durable : économie, études d’impact, aménagement. 1973-2003
Art 36-97 : Programmes de recherche nationaux sur la protection de la nature, l’agriculture, l’hydrologie, les substances toxiques, les zones humides, les espaces naturels. 1975-2007
Art 98-185 : Risques naturels et technologiques : inondations (1934-2004), nucléaire (1988-1997), déchets et pollution (1972-2003). 1934-2006
Art 186-224 : Santé et environnement. 1973-2006
Art 225-236 : Programme d’évaluation et prise en compte des risques naturels et technologiques.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 236
Métrage linéaire : 28 ml (85 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales