Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politiques environnementales, 2000-2003

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080433

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales

Sommaire
Art. 1-3 : Politique générale, développement durable, économie, fiscalité, Charte de l’environnement, emploi : rapports, notes. 2000-2003
Art. 3 (suite)-9 : énergie, agriculture, forêt, espaces naturels, eau, transports, déchets, risques, international : rapports, notes, 2000-2003

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 3 ml (9 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales