Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1972-1996

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080435

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous-direction : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales

Sommaire
Art 1-9 : Contrats de pays (classement par région), projets d’aménagements, 1972-1978
Art 10 : Comité Espace et cadre de vie : rapports, 1973-1977
Art 10 (suite)-14 : Minutiers chronologiques de l’ancien Atelier central de l’environnement (ACE) et de l’ancienne sous direction de l’aménagement et des paysages (SDAP), 1992-1996
Art 14 (suite)-15 : Bilans Fonds d’intervention pour l’aménagement de la nature et de l’environnement (FIANE), 1974-1980
Art 15 (suite)-16 : Colloques, 1976-1988
Art 16 (suite) : Etudes, 1973-1996

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 5 ml (16 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales