Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agendas 21 locaux, 1996-2004

publié le 19 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080074

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous Direction : Politiques environnementales

Sommaire
Art 1-3 : outils et démarches en vue de la réalisation d’agendas 21 locaux : présentation et évaluation, 1996-2004
Art 4-14 : dossiers de candidatures et de présentation des différents appels à projets, 1997-2003

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 5 ml (14 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales