Sommaire : DDTM Alpes-Maritimes : assainissement, qualité de l’eau, 1922-2008
Fonds d’archives de la Direction départementale des Territoires et de la Mer des Alpes-Maritimes versé aux Archives départementale. Il comporte des dossiers sur l’assainissement, qualité de l’eau.
Cotes 2004W 0001 à 2004W 0764 , daté du 01/01/1922 au 31/12/2008 , versé le 24/07/2012
Recherche à effectuer dans :base des Archives administratives après 1940, sur la série W : archives contemporaines
Direction : Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
Service de l’eau et des risques
Sommaire
2004W 0001 - 2004W 0746 : dossiers de travaux d’aménagement en eau potable (AEP) et d’assainissement, classés par commune
2004W 0747 - 2004W 0748 : transferts FNDAE (fonds national de développement des adductions d’eau) et agence de l’eau
2004W 0749 - 2004W 0764 : rapports sur la qualité de l’eau
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 764 (76 ml)
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes