Répertoire détaillé : Administration centrale : demandes de concession de chutes d’eau en vue d’aménagements hydroélectriques : 1969-1977
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte dossiers de demandes de concession de chutes d’eau en vue d’aménagements hydroélectriques.
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19780420
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation
Sommaire
Art 1-31 : dossiers de demandes de concession de chutes d’eau en vue
d’aménagements hydroélectriques : 1969-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 31
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales