Répertoire détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection et avis du Conseil général des ponts et chaussées, 1972-1991 (format pdf - 157.3 ko - 03/07/2015)
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Rapports d’inspection et avis du Conseil général des Ponts et Chaussées

Répertoire numérique détaillé du versement 20150002
Archives nationales, Paris, 2015

Référence
20150002/1-20150002/29
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Rapports d’inspection et avis du Conseil général des Ponts et Chaussées
Dates extrêmes
1972-1991
Noms des principaux producteurs
Secrétariat général du Conseil général des Ponts et Chaussées.
Importance matérielle
29 dimab, 10 ml
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Conditions d’utilisation
Conformément aux règles de réutilisation des données publiques régies par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, dite loi CADA.
Présentation du contenu
Liste des sigles
CAF : Caisse d’allocation familiale
DDE : Direction départementale de l’Équipement
DIREN : Direction régionale de l’Environnement
DRAE : Direction régionale de l’architecture et de l’environnement
HLM : Habitation à loyer modéré
SA d’HLM : Société anonyme d’habitation à loyer modéré
DRE : Direction régionale de l’équipement
EPIC : Etablissement public à caractère industriel et commercial
IGN : Institut géographique national
MELTE : (ministère de l’équipement, du logement, des transports et de l’espace)
M.I.S.E. : Mission d’inspection spécialisée de l’environnement
MISOA : Mission d’inspection spécialisée des ouvrages d’art
OPA : Ouvrier des parcs et ateliers
OPAC : Office public d’aménagement et de construction
OPHLM : Office public d’habitatyion à loyer modéré
POS : Plan d’occupation des sols
RATP : régie autonome des transports parisiens