Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection périodique des services, 1990
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement n°19960127
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SOUS-DIRECTION : SECRETARIAT GENERAL
BUREAU : ACTIVITES ET ARCHIVES
Sommaire
Art 1-5 : rapports d’inspection périodique des services
1990
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives (format pdf - 112.3 ko - 29/10/2013)