Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection générale concernant les déchets, la pollution, l’eau, les sites …, fonctionnement du ministère, état régionaux de l’environnement, 1971-1983
Répertoire détaillé :
Versement 20040173
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Service de l’inspection générale de l’environnement
Sommaire
Ancienne mission inspection spécialisée de l’environnement (MISE)
Art 1-6 : Rapports d’inspection générale concernant les déchets, la pollution, l’eau, les sites
1979-1989
Art 7-9 : Dossiers préparatoires aux rapports des inspecteurs généraux concernant les pollutions, la protection du paysages
1971-1979
Art 10-13 : Fonctionnement du ministère : délégations régionales, 1971-1973 ; préparation budget, 1977-1978 ; Ateliers régionaux des sites et Paysages (ARSP), 1972-1979 ; décentralisation et environnement, 1973-1983 : notes et rapports
Art 14-17 : Etats régionaux de l’environnement, les sites protégés, installations classées : rapports, avis, notes de l’inspection
1977-1983
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 2.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affiches numérisées concernant les (…)
Fonds de la direction de la nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des affiches concernant les sites protégés.
25 février 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travaux de l’Institut des sciences (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales. Il comporte des travaux de l’Institut des (…)
2 mai 2019
Fonds Christiane et Marc Faivet
Marc Faivet (1926-2013) et Christiane Faivet, son épouse, née Tranchant (1924-2009) ont été des militants actifs dans le domaine de l'écologie et (…)
13 avril 2016