Répertoire d’archives détaillé : DREAL Haute-Normandie : loi sur l’eau et installations classées : avis de la DIREN, 1977-2001
Fonds de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Haute-Normandie versé aux Archives départementales de Seine-Maritime. Il comporte des dossiers sur la loi sur l’eau et installations classées.
Répertoire détaillé : DREAL Haute-Normandie : loi sur l’eau et installations classées : avis de la DIREN, 1977-2001 (format pdf - 96.8 ko - 13/01/2014)
Versement n°4218W
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL)
Sommaire
Archives de l’ex Direction Régionale de l’Environnement (DIREN)
Art 1-29 : Loi sur l’eau et installations classées : avis de la DIREN, 1977-2001
Communicabilité : Voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime