Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin-Rhône, 1960-1998
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 926 Ko)
Versement 2696W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine
Sommaire
liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin-Rhône dit grand canal
2696W1-5 : projet technique, 1960-1974
2696W6-9 : volet agricole et foncier, 1974-1978
2696W10-21 : études environnementales et hydrauliques, 1975-1998
2696W22 : consultation publique, 1996
Nombre d’articles : 22 articles
Métrage linéaire : 2 ml
Dates extrêmes : 1960-1998
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine
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- Répertoitre détaillé (format pdf - 926.2 ko - 19/01/2022)