Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voirie communale, 1963-1992
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la voirie communale.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : voirie communale, 1963-1992 (format pdf - 103.2 ko - 05/11/2013)
Versement 654W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-10 : Affaires concernant la voirie communale
Communicabilité : libre
Métrage linéaire : 1963-1992
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain