Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1952-1975
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1952-1975 (format pdf - 73.7 ko - 06/11/2013)
Versement 1061W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : MONTREVEL-EN-BRESSE
Sommaire
Art 1-2 : Syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1952-1975
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain