Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur routes nationales, départementales, voies communales, 1964-2004
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur routes nationales, départementales, voies communales.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur routes nationales, départementales, voies communales, 1964-2004 (format pdf - 81.6 ko - 06/11/2013)
Versement 1058W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : MONTREVEL-EN-BRESSE
Sommaire
Art 1-30 : Permissions de voirie sur routes nationales, départementales, voies communales
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1964-2004
Nombre d’articles : 30
Métrage linéaire : 3.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain