Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, classement de routes, amarrages de bateaux, 1880-2001
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie, classement de routes, amarrages de bateaux.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, classement de routes, amarrages de bateaux, 1880-2001 (format pdf - 76.4 ko - 06/11/2013)
Versement 1049W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : SUB D’OYONNAX
Sommaire
Art 1-5 : Permissions de voirie, classement de routes, amarrages de bateaux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1880-2001
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain