Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Classement et déclassement de voirie et plans d’alignement, 1949-2002
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement et déclassement de voirie et plans d’alignement.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Classement et déclassement de voirie et plans d’alignement, 1949-2002 (format pdf - 84.4 ko - 06/11/2013)
Versement 1035W
DIRECTION : départementale de l’équipement de l’Ain
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : SUB DE BOURG-EN-BRESSE
SOMMAIRE
Art 1-4 : Classement et déclassement de voirie et plans d’alignement.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1949-2002
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40ml
Lieu de conservation : Archives nationales