Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua, acquisitions foncières, 1943-2000

publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua, acquisitions foncières.

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua, acquisitions foncières, 1943-2000 (format pdf - 92.8 ko - 05/11/2013)

Versement 845W

Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : NANTUA

Sommaire
Art 1-20 : travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua.
Art 21 : Acquisitions foncières concernant les routes départementales.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1943-2002
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain