Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Alignements, classement et déclassement de voies communales, permissions de voirie, 1946-2002
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les alignements, classement et déclassement de voies communales, permissions de voirie.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Alignements, classement et déclassement de voies communales, permissions de voirie, 1946-2002 (format pdf - 78.5 ko - 06/11/2013)
Versement 941W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : TREVOUX
Sommaire
Art 1-5 : Alignements, classement et déclassement de voies communales, permissions de voirie.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1946-2002
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation :Archives départementales de l’Ain