Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1962-1983
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes nationales.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1962-1983 (format pdf - 91.9 ko - 05/11/2013)
Versement 412W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-5 : Acquisitions foncières concernant la déviation d’Ambérieu-en-Bugey.
Art 6-7 : Acquisitions foncières concernant la RN75.
Art 8-9 : Acquisitions foncières concernant la RN84.
Art 10 : Acquisitions foncières concernant la RN504.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1962-1983
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain