Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur de la marine marchande : PV de séances, ... 1946-1974
Fonds du Conseil supérieur de la marine marchande versé aux Archives nationales. Il comporte des PV de dossiers de séance, assemblées plénières, comités et commissions ...
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790344
MINISTERE : MER
DIRECTION : CABINET
SOUS-DIRECTION : CONSEIL SUPERIEUR DE LA MARINE MARCHANDE
Sommaire
CSMM (conseil supérieur de la marine marchande) :
Art 1-16 : PV et dossiers de séances (classés par ordre chronologique) :
assemblées plénières, comités et commissions divers
1947-1974
Art 17-18 : chrono et courrier départ
1948-1971
Art 19 : budgets de la marine marchande
1948-1969
Art 20-22 : cotisations des armateurs au CSMM
1953-1964
Art 23 : PV de séances de l’association des grands ports français au sujet du séjour des marins dans les ports
1946-1953
Art 24 : travaux préparatoires à la loi d’aide à la construction navale de 1951
1950-1951
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 33.4 ko - 12/02/2016)