Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19940628

MINISTERE : Equipement, transports et tourisme
DIRECTION : Conseil supérieur de la marine marchande

Sommaire
Art 1 : textes de loi, décrets relatifs à l’organisation du CSMM (Conseil supérieur de la marine marchande), discours, budgets, 1948-1982
Art 2-3 : questions étudiées par le conseil, groupes de travail concernant la durée du séjour des navires dans les ports de l’union française, les courtiers-jures d’assurances maritimes, les taxes portuaires et le cabotage (compte-rendus de réunion), 1948-1986
Art 4-15 : dossiers des réunions : commission permanente, session plénière, conférence de presse, 1986-1993 (plus compléments pour les années 1952 à 1980)
Art 16-29 : dossiers de M. Pierre Léonard, président
(16) réforme du corps des affaires maritimes, régime social : rapport d’inspection, compte rendus de réunion, 1964-1981
(17) rapport sur la valorisation des activités portuaires, 1980
(18) télécommunications, concours du navire économe et performant : dossier de concours, réforme du comité interministériel de la mer, 1980-1982
(19-21) mission de promotion des activités concernant le transport maritime, 1981-1983
(22-25) groupe de contact et de confrontation commerce extérieur et transports, préparation du 9ème Plan : rapport, compte-rendus de réunions, 1981-1985
(26) groupe de réflexion sur la politique maritime européenne, groupe d’études et de mobilisation transports, 1985-1993
(27) rapport sur le gaz naturel liquéfié, 1990-1993
(28-29) rapports, conférences, participation à des rencontres internationales, 1985-1993

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 3 (9 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales