Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur de la marine marchande, Conseil national des communautés portuaires. 1948-2001

publié le 22 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)

Fonds du Conseil supérieur de la marine marchande versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de séances plénières et réunions, groupes de travail thématiques ...

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080256

DIRECTION : Affaires maritimes
SOUS-DIRECTION : Conseil supérieur de la marine marchande

Sommaire
Art 1-7 : Conseil supérieur de la marine marchande (CSMM) : séances plénières et réunions. 1948-2001.
Art 8-9 : Conseil supérieur de la marine marchande : groupes de travail thématiques, 1978-1999.
Art 10 : Communications des armateurs au conseil supérieur de la marine marchande, 1964-1969.
Art 11-19 : Conseil national des communautés portuaires (CNCP), 1991-1997.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 2 ml (5 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales