Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur de la marine marchande, Conseil national des communautés portuaires. 1948-2001
Fonds du Conseil supérieur de la marine marchande versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de séances plénières et réunions, groupes de travail thématiques ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20080256
DIRECTION : Affaires maritimes
SOUS-DIRECTION : Conseil supérieur de la marine marchande
Sommaire
Art 1-7 : Conseil supérieur de la marine marchande (CSMM) : séances plénières et réunions. 1948-2001.
Art 8-9 : Conseil supérieur de la marine marchande : groupes de travail thématiques, 1978-1999.
Art 10 : Communications des armateurs au conseil supérieur de la marine marchande, 1964-1969.
Art 11-19 : Conseil national des communautés portuaires (CNCP), 1991-1997.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 2 ml (5 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Conseil supérieur de la marine marchande, Conseil national des communautés portuaires. 1948-2001 (format pdf - 60.3 ko - 22/03/2010)