Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des mines : droit de la mer et exploitation des ressources en matières premières des océans, 1970-1978
Répertoire détaillé :
Versement 19790503
MINISTERE : Industrie
DIRECTION : Conseil général des mines
Introduction
« Le conseil général des mines est compétent en matières de mines, de carrières, de sous-sol, d’énergie, de matières premières minérales et d’industries s’y rattachant ».
Ce versement est constitué d’une partie des archives de M. Turquet de Beauregard, ingénieur général des mines et membre du conseil général des mines. L’autre partie a été transmise à M. Callot, directeur du Bureau de documentation minière qui a repris une partie des attributions de M. Turquet de Beauregard, après son décès.
La majeur partie du versement concerne le droit de la mer et l’exploitation des ressources en matières premières des océans.
Sommaire
Dossiers de M. Turquet de Beauregard, membre du Conseil général des mines
Art 1-16 : participation à la troisième conférence des Nations-Unies sur le droit de la mer : 1970-1978.
Art 17-19 : participation à la commission interministérielle sur l’approvisionnement en matières premières minérales : 1973-1978.
Art 20 : délimitation du plateau continental entre la France et le Royaume-Uni : 1976.
Art 21 : documentation reçue dans le cadre du Centre national pour l’exploitation des océans (CNEXO) : 1971-1978.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :secrétariat général de la direction (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du :secrétariat général de la (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : maîtrise de la demande énergétique, (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la maîtrise de la demande (…)
22 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Observation des effets du (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de l'Observatoire national sur (…)
22 janvier 2016