Répertoire d’archives détaillé : CEREMA : environnement et systèmes d’information, 1980-2009

publié le 22 février 2022

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (pdf, 123Ko)

Versement 20220067

Ministère : Transition écologique
Etablissement public : Centre d’Etude et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement , la Mobilité et l’Aménagement
Direction technique Territoires et Ville
Département Environnement et systèmes d’information

Sommaire
Art 1-3 : Création du pôle géomatique, 1997-2003
Art 4-48 : Etudes, 1980-2009
Art 48-49 : Programme Interface urbain de déplacement, 2002-2004
Art 50-51 : Évènements, organisation, 2012

Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du patrimoine, art. 213-1 à 3


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