Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Voynet : Dossiers de Patrick Fragman, Raymond Cointe et d’Emmanuel Normant, conseillers techniques recherche, pollutions et risques, santé, eau, agriculture , 1997-2001
Fonds du cabinet Dominique Voynet, ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers relatifs à la recherche, pollutions et risques, santé, eau, agriculture.
Répertoire détaillé : Cabinet Voynet : Dossiers de Patrick Fragman, Raymond Cointe et d’Emmanuel Normant, conseillers techniques recherche, pollutions et risques, santé, eau, agriculture , 1997-2001 (format pdf - 102.9 ko - 08/02/2016)
Versement 20030454
Ministère : Aménagement du territoire et Environnement
Direction : Cabinet
Sommaire
Cabinet Dominique Voynet, ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement
Dossiers de Patrick Fragman, Raymond Cointe et d’Emmanuel Normant, conseillers techniques recherche, pollutions et risques, santé, eau, agriculture :
Art 1-19 : pollution de l’air, 1997-2001
Art 20-53 : traitement des déchets, 1996-2002
Art 54-68 : recherche, 1997-2002
Art 69-75 : sites et sols pollués, 1997-2001
Art 76-87 : climat, 1990-2001
Art 88-95 : effet de serre, 1997-2001
Art 96-106 : établissements publics - agences, 1996-2002
Art 107-155 : risques naturels et industriels, 1997-2002
Art 156-171 : dossiers locaux, classement alphabétique, 1997-2002
Art 172-182 : fiscalité, 1998-2001
Art 183-191 : Union européenne (UE), 1998-2001
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 191
Métrage linéaire : 19 ml
Lieu de conservation : Archives nationales