Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Carignon : Dossiers de M. Patrick Guilhaudin conseiller technique, 1985-1988
Fonds cabinet Alain Carignon, ministre de l’environnement, versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers relatifs aux risques majeurs, pollution.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19890274
Ministère : Environnement
Direction : Cabinet
Sommaire
Dossiers de M. Patrick Guilhaudin conseiller technique
Art 1-11 : Projets de loi sur les risques majeurs
1987
Art 12-28 : Dossiers thématiques
1984-1988
Art 29-33 : Problèmes de pollution
1986-1987
Art 34-36 : Incendies de forêts
1986-1987
Art 37-39 : Institut de l’eau, barrages, droit de l’eau
1986-1987
Art 40-47 : Protection des eaux
1986-1987
Art 48-54 : Protection contre les risques naturels et industriels : PER (plans d’exposition aux risques, risques sismiques)
1985-1988
Art 55-57 : Documentation sur les organismes de l’énergie nucléaire
1985-1988
Art 58-65 : Agences de bassin, forêt méditerranéenne, météorologie, déplacements du ministre, communiqués de presse, documentation, 1985-1988
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 65
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Cabinet Carignon : Dossiers de M. Patrick Guilhaudin conseiller technique (risques majeurs, pollution), 1985-1988 (format pdf - 108.6 ko - 16/03/2010)