Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : hydraulique agricole et des grands ouvrages, 1845-2002
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20110241
Ministère : Agriculture
Direction : Aménagement
Service : Hydraulique
Sommaire
Art 1-4 : Organisation administrative, 1909-1989
Art 5-10 : Organes consultatifs et associations, 1958-1989
Art 11-17 : Législation et réglementation, 1845-1987
Art 18-37 : Affaires juridiques, 1912-2002
Art 38-31 : Activités scientifiques, 1955-1994
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 31
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales