Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse, 1957-2000
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°20050528
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Protection de la nature
Sous-direction : Chasse Faune et Flore Sauvages
Bureau : Chasse
Sommaire
Art 1-4 : Associations communales de chasse agrées, 1978-1999
Art 5-7 : Jachères, 1991-2000
Art 8-12 : Domaine public maritime et forestier, 1969-2000
Art 13-27 : Espèces : gibier, nuisibles, chamois 1957-2000
Art 28-30 : Enclos, enclaves, 1979-2002
Art 31-33 : Transport et commercialisation du gibier, 1938-1999
Art 34 : Plan de chasse 1978-2000
Art 35-36 : GIC (Groupement d’intérêt cynégétique), 1988-1992
Art 37 : Contentieux, 1990-2001
Art 38-41 : Chasse en Alsace Lorraine, 1960-1996
Art 42-44 : Parcs nationaux, 1970-1999
Communicabilité : libre, 25 ans (Art 37)
Nombre d’articles : 44
Métrage linéaire : 4 ml (15 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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