Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agrément d’appareillage électrique, accidents du travail, travail dans les mines … 1877-1968
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771433
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie
DIRECTION : Qualité et sécurité industrielles
SERVICE : Sécurité industrielle
Sommaire
Art 1-76 : Décrets d’agrément d’appareillage électrique, classement alphabétique par sociétés et chronologique, 1943-1957
Art 77-174 : Procès-verbaux d’enquêtes concernant les accidents du travail, classement par catégories d’accidents, 1911-1960
Art 175-217 : Documentation réunie sur les mines et le travail en général
Art 175-176 : Rapports du BIT (Bureau International du Travail) : Sur les mines de houille, session de la commission de l’industrie charbonnière 1945-1970
Art 177-187 : Travaux de la CECA (Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier), 1956-1968
Art 188-217 : Dossiers thématiques, 1877-1968
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 217
Métrage linéaire : 72 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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