Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, 1975-1987
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes hydroélectriques.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19910812
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation
Sommaire
Concession de chutes hydrauliques.
Art 1-12 : Dossiers de concessions de chutes (classement par chute), 1975-1986.
Art 13-20 : Dossiers de concessions classes sans suite (classement par date de clôture de l’affaire), 1978-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, 1975-1987 (format pdf - 18.8 ko - 08/03/2016)