Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, importations et exportations d’énergie électrique, 1982-1985
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes hydroélectriques, importations et exportations d’énergie électrique.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19850462
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation
Sommaire
Art 1-30 : dossiers de concession de chutes hydroélectriques (Art 26-30 :demandes classées sans suite) : 1983-1985
Art 31-33 : échanges d’énergie, importations et exportations d’énergie électrique : comptes rendus de réunions et contrats (classement par pays) : 1892-1985
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, importations et exportations d’énergie électrique, 1982-1985 (format pdf - 28.4 ko - 08/03/2016)