Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transport du gaz algérien, usine de Lacq, commission des marchés de GDF, CECA, 1949-1972

publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le transport du gaz algérien, usine de Lacq, commission des marchés de GDF, CECA.

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770604

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation

Sommaire
Art 1-3 : projets, réglementation et conventions pour le transport du gaz algérien : 1964 (?)
Art 3-4 : fonctionnement de l’usine de Lacq (Pyrénées-Atlantiques), avant-projets de travaux : sans date
Art 4-40, 53-54, 58-60 : commission des marchés de gaz de France : dossiers de séance, affaires traitées, avis, rapports généraux : 1949-1972
Art 40-43 : documentation sur la communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) et divers aspects nationaux et internationaux des industries gazières et charbonnières : sans date
Art 43-53 : chrono départ ("visas") : 1960-1972
Art 54-57 : livres d’enregistrement du courrier départ et arrivée : 1964-1970

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 57
Métrage linéaire : 19 ml
Lieu de conservation : Archives nationales