Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseils d’administration EDF GDF, Charbonnages de France, aménagements du Rhin, du Mont-Cenis … 1969-1982

publié le 9 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conseils d’administration EDF GDF, Charbonnages de France, aménagements du Rhin, du Mont-Cenis …

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19840324

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-6 : Électricité de France, Gaz de France, charbonnages de France ,CDF. chimie:procès-verbaux et dossiers de séance des conseils d’administration : 1977-1982
Art 7-10,18-19 : dossiers divers relatifs aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la direction : 1969-1981
Art 11-14 : aménagement du Rhin:dossiers des séances de la commission permanente et du comité juridique et administratif, conventions : 1971-1981
Art 15-16 : aménagement du Mont-Cenis : rapports,dossiers de séances : 1974-1980
Art 16 : aménagement du Val d’Aran:dossiers des séances de la commission franco-espagnole : 1969-1974
Art 17-18 : aménagement d’Emosson:dossiers des séances de la commission permanente : 1973-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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