Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité technique de l’électricité, négociations de la CECA sur la charbon … 1907-1973
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité technique de l’électricité, négociations de la CECA sur la charbon …
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771440
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
Sommaire
Art 1-12 : Comité technique de l’électricité : Nomination des membres, commission de révision, correspondance, réunions, 1907-1940 ; travaux de commissions diverses, 1911-1947.
Art 13-23 : Service du gaz : Négociations de la Communauté européenne du charbon et de l’acier sur le gaz, 1953-1963 ; négociations sur le gaz Algérien, 1957-1964 ; commission des marchés de gaz de France, 1973 ; assemblée et procès-verbaux de séance du conseil supérieur de l’électricité, 1938-1940 ; circulaires de la Direction de l’Electricité, 1939-1940
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales