Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques … 1978-1982
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820752
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation
Sommaire
Art 1-9 : concessions de chutes hydroélectriques (classement par site) : 1981-1982
Art 10-19 : affaires classées sans suite (classement par site) : 1981-1982
Art 20 : substitutions de concessionnaires (classement par site) : 1979-1982
Art 21-26 : concessions de chutes de la compagnie nationale du Rhône (classement par site) : 1978-1982
Art 27 : dossiers divers concernant l’aménagement hydroélectrique de chutes d’eau : sans date
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 9 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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