Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes d’eau … 1975-1981
Répertoire d’archives détaillé (site Internet archives nationales)
Versement 19810205
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation
Sommaire
Art 1-29 : concessions de chutes d’eau : 1975-1981
Art 30-34 : affaires diverses relatives à des projets d’aménagement et d’attribution de chutes d’eau et de barrages et à la compagnie nationale du Rhône : ?-1981
Art 35-47 : affaires classées sans suite (classement par lieu) : 1976-1981
Art 48-53 : affaires générales : contrats d’échange d’énergie et coopération technique dans le domaine électrique avec l’étranger ; commission centrale de contrôle des opérations immobilières ; expropriations ; crues et inondations ; défense nationale : sans date
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 18 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Service technique de l’énergie (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du Service technique de (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : action territoriale du service des (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'action territoriale du (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :secrétariat général de la direction (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du :secrétariat général de la (…)
25 janvier 2016