Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes d’eau … 1975-1981
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes d’eau …
Répertoire d’archives détaillé (site Internet archives nationales)
Versement 19810205
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation
Sommaire
Art 1-29 : concessions de chutes d’eau : 1975-1981
Art 30-34 : affaires diverses relatives à des projets d’aménagement et d’attribution de chutes d’eau et de barrages et à la compagnie nationale du Rhône : ?-1981
Art 35-47 : affaires classées sans suite (classement par lieu) : 1976-1981
Art 48-53 : affaires générales : contrats d’échange d’énergie et coopération technique dans le domaine électrique avec l’étranger ; commission centrale de contrôle des opérations immobilières ; expropriations ; crues et inondations ; défense nationale : sans date
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 18 ml
Lieu de conservation : Archives nationales