Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centrales thermiques classiques et centrales nucléaires : documents officiels et procédures de déclarations d’utilité publique … 1949-1975
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les centrales thermiques classiques et centrales nucléaires : documents officiels et procédures de déclarations d’utilité publique …
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770603
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation
Sommaire
Art 1-26 : centrales thermiques classiques et centrales nucléaires : documents officiels et procédures de déclarations d’utilité publique (classement géographique) : sans date
Art 27-51 : centres radioélectriques : 1967-1975
Art 52-87 : interventions du 2eme bureau en matière de réglementation : interventions parlementaires, électrification, dérogations arrêtés techniques, fonctionnement d’électricité de France, producteurs autonomes, tarification, instruction mixte, décisions, pourvois et recours de particuliers : 1949-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 87
Métrage linéaire : 29 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 63.1 ko - 08/03/2016)