Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves … 1887-1968
Répertoire détaillé :
Versement 19770313
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation
Sommaire
Art 1-18 : comité consultatif des forces hydrauliques :1920-1939 :
Art 1-6 : constitution,réunions :instructions,documentation,dossiers de séances classées dans l’ordre chronologique :1920-1939
Art 6 : concessions de force hydraulique :cahier des charges-type : 1928-1935
Art 7-18 : affaires traitées aux séances ;projets de règlements d’administration publique ,demandes de concession,travaux dossiers dans l’ordre des séances : 1920-1936 (dossier-type :ordre du jour,résumés des procès-verbaux,rapports et projets d’avis)
Art 19-27 : aménagement du Rhône notamment par la compagnie nationale du Rhône :constitution de la CNR,contrôle administratif et financier de celle-ci,conventions,financement des programmes,demandes de Concessions : 1887-1959
Art 28-32 : aménagement du Rhin :Kembs - textes,conventions internationales,travaux : 1920-1963
Art 33-39 : aménagement de la haute Dordogne : l’Aigle,Chavanon, Mareges :textes,comité technique,travaux : 1907-1968
Art 40-41 : aménagement de la Durance : Serre-Ponçon et projet BL-AS-VER-DU : 1909-1957
Art 42 : aménagement de la Roye : 1925-1944
Art 43 : service fédéral des eaux :rapports géologiques établis dans le cadre de l’aménagement du Rhône : 1941-1946
Art 44-46 : électrification en France : reprise de l’équipement des chutes d’eau,commissions spécifiques, lois et instructions,projets et rapports : 1925-1946
Art 47 : commission économique pour l’Europe (divers comités) : dossiers de séances et rapports : 1947-1949
Art 48 : commission de contrôle interalliée de Berlin ; documents et procès-verbaux de séances : 1945-1949
Art 49 : commission centrale pour la navigation du Rhin : protocoles des séances,rapports dans l’ordre des Sessions :1921-1938
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 49
Métrage linéaire : 16 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Service technique de l’énergie (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du Service technique de (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : action territoriale du service des (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'action territoriale du (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :secrétariat général de la direction (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du :secrétariat général de la (…)
25 janvier 2016