Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Directions régionales de l’environnement (DIREN) : réforme, fonctionnement, 1985-2006

publié le 25 avril 2014 (modifié le 24 août 2021)

Fonds du ministère de l’écologie et développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les directions régionales de l’environnement.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080429

MINISTERE : Écologie et développement durable
DIRECTION GENERALE : Administration
SOUS-DIRECTION : Directeur général et services rattachés
BUREAU : Actions territoriales et services déconcentrés

Sommaire
Art 1–9 : Réforme de l’administration territoriale, programme d’actions, budget, 1985-2006
Art 9 (suite)–14 : Directions régionales de l’environnement (DIREN) : mise en place, organisation, effectifs, missions, système d’information, contrôles de la direction générale, 1991-2005
Art 15–27 : activités des DIREN (classement par région), 1998-2005
Art 27 (suite)–37 : réunions des DIREN, séminaires, 1992-2005
Art 37 (suite) : études, 1996-2005

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 37
Métrage linéaire : 12 (37 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales


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