Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : régime indemnitaire des personnels, 1961-1987
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le régime indemnitaire des personnels.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920678
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : PERSONNEL
SOUS-DIRECTION : AFFAIRES FINANCIERES ET REFORMES STATUTAIRES
Sommaire
Art 1-2 : régime indemnitaire des personnels d’administration centrale et des services extérieurs et des rapatriés d’outre mer
circulaires
1961-1987
Art 2 : compte-rendus de réunions de la direction du personnel
1985
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale :régime indemnitaire des personnels, 1961-1987 (format pdf - 10.2 ko - 11/02/2016)