Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation de l’inspection générale, réglementation et statuts divers, budget …, 1955-1961
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation de l’inspection générale.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920677
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : PERSONNEL
Sommaire
Art 1 : Conseil général des ponts et chaussées (CGPC) : organisation de l’inspection générale, compétences des inspecteurs généraux, statut et réformes des personnels technique, 1967-1973
Art 2-3 : réglementation et statuts divers (surtout administration centrale), 1955-1978
Art 4 : préparation du budget, 1971-1981
Art 5 : services extérieurs : organisation et réglementation, 1966-1970
Art 6-7 : droits syndicaux : enquête, réglementation, 1971-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : organisation de l’inspection générale, réglementation et statuts divers, budget …, 1955-1961 (format pdf - 14.7 ko - 11/02/2016)