Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international sur la pêche maritime, 1953-1980
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19840625
Ministère : Marine marchande (secrétariat d’état)
Direction : Pêches maritimes et cultures marines
Sous-direction : Cultures marines
Sommaire
dossiers sur la pêche
Art 1-2 (MAR 9156-MAR 9157) : incidents de pêche avec l’Espagne ,
zone de pêche norvégienne
1975-1980
Art 3-5 (MAR 9158-MAR 9160) : PV de séances de la CIPASE (commission internationale des pêches de l’Atlantique du Sud-Est)
1977-1979
Art 6-8 (MAR 9161-MAR 9163) : réglementation et accords internationaux en matière de pêche
1953-1980
Art 9-10 (MAR 9164-MAR 9165) : dossiers réunis par M. Hery, adjoint au directeur des pêches :
. assemblée sur l’Antarctique ,
. droits de pêche de différents pays
1977-1980
Art 11-12 (MAR 9166-MAR 9167) : PV de séances du CCPM (comité central des pêches maritimes) et du CGPM (conseil général des pêches en Méditerranée)
1976-1979
Art 13-17 (MAR 9168-MAR 9172) : campagnes de navires de recherche français et étrangers
1975-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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