Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Service national des examens du permis de conduire, 1971-1984
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers du Service national des examens du permis de conduire.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20040110
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : Education routière
Sommaire
Service national des examens du permis de conduire (SNEPC)
dossiers de Jean Forget, directeur
Art 1-3 : séances du conseil d’administration : procès-verbaux et rapports annuels, plan de développement et correspondance du directeur,
1971-1984
Art 4 : dossiers et plaquettes pédagogiques produits par le service national des examens du permis de conduire, 1978-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Service national des examens du permis de conduire, 1971-1984 (format pdf - 89.3 ko - 13/01/2014)